Cet article explique les différentes étapes pour faire une demande de passeport.
La démarche est partiellement possible sur internet (mais ce n’est pas obligatoire) et impose quelques contraintes à connaître avant de se lancer, pour éviter de rallonger inutilement le délais de fabrication du document.
SOMMAIRE :
Pré-demande sur Internet
Pour gagner du temps, il est possible de faire une pré-demande sur le site https://ants.gouv.fr/.
Cette démarche n’est pas obligatoire mais elle permet de renseigner ses informations et de générer le formulaire de demande.
Il sera ainsi possible à la mairie de scanner le QR code présent sur ce document et de gagner du temps au moment de finaliser la demande.
Il reste tout à fait permis de faire toute la demande en mairie, sans passer par le site Internet de l’ANTS.
La photographie
Il faut fournir une photo qui réponde aux normes exigées (détails sur ce site : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10619).
Celle-ci peut être faite dans une cabine automatique ou auprès d’un photographe mais dans les deux cas il faut s’assurer d’obtenir une photo agréée.
Attention, il est impératif que la photo date de moins de 6 mois !
Si la photo a déjà été utilisée pour une autre démarche depuis plus de 6 mois, alors elle sera automatiquement reconnue par le système et rejetée.
Tarif et paiement
- La fabrication d’un passeport est facturée 86 €.
Il est possible de payer en achetant un timbre fiscal numérique (depuis le site de l’ANTS) ou en bureau de tabac (timbre à fournir ensuite en mairie).
Rendez-vous en mairie
Il est obligatoire de se rendre en mairie pour déposer sa demande de passeport.
Toutes les mairies ne sont pas équipées pour enregistrer ses demandes. Il existe une liste de celles qui le sont sur ce site : https://passeport.ants.gouv.fr/services/geolocaliser-une-mairie-habilitee.
La demande peut être faite dans n’importe quelle mairie équipée du Pays (peu importe sa commune de résidence).
La plupart des communes imposent de prendre un rendez-vous préalable et il convient donc de se renseigner.
Attention, les délais peuvent êtres très longs à certaines périodes de l’année (parfois plusieurs mois).
La prise de rendez-vous est souvent imposée via le site Internet de la mairie et parfois possible par téléphone ou sur place.
Lors du rendez-vous avec l’agent communal, il faudra fournir les justificatifs demandés (voir ci-dessus) et sa photo, ainsi que la pré-demande faite en ligne (ou sinon il faudra remplir le formulaire sur place). Les empreintes digitales de la personne demandeuse seront enregistrées grâce à une machine officielle (4 doigts de chaque main. Pas les pouces).
Documents à fournir
En plus de la photographie agréée de moins de 6 mois et du timbre fiscal, il faut fournir :
- Un justificatif de domicile (détails sur ce site : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14807#)
- Son ancien passeport ou la déclaration de perte ou de vol en cas de renouvellement.
- Un acte de naissance de moins de 3 mois (uniquement pour une première demande si on n’a pas déjà une carte d’identité valide)
- Justificatif de nationalité française dans certains cas particuliers, comme le fait d’être né/e à l’étranger de 2 parents étrangers par exemple (uniquement lors d’une première demande si on n’a pas déjà une carte d’identité valide)
Récupération du passeport
Une fois le passeport fabriqué, il faudra venir le retirer dans la mairie où l’on a fait la demande.
La personne demandeuse doit venir en personne (ses empreintes digitales seront vérifiées).
Le délai varie en fonction des périodes de l’année (et du nombre de demandes en cours). Il peut atteindre plusieurs semaines.
Si on a fournit un numéro de mobile, un sms est envoyé par l’administration pour prévenir de la disponibilité du passeport.
Attention, certaines mairies imposent de prendre un rendez-vous pour retirer son document d’identité.
Cas particulier pour les mineurs
La demande doit être déposée par l’un des parents de l’enfant.
Il faut fournir la carte d’identité ou passeport du parent demandeur.
Le parent demandeur peut retirer le passeport seul si son enfant à moins de 12 ans. À partir de 12 ans, l’enfant doit accompagner son parent demandeur pour récupérer son passeport.
À partir de 13 ans, l’enfant peut apposer sa propre signature sur son passeport, avec l’accord de son parent (jusqu’à 12 ans c’est le parent qui signe le passeport).
Cas particulier pour les demandes à l’étranger
La demande doit se faire dans une ambassade ou un consulat français.
Le passeport pourra être retiré auprès d’un consul honoraire si cette requête est faite lors du dépôt de la demande.
2 commentaires sur “Les étapes d’une demande de passeport”
C’est très variable selon les régions (et les périodes).
Je viens juste de faire mon passeport, j’ai eu un RDV en mairie en un mois (je pouvais avoir moins en m’éloignant un peu) et mon passeport est arrivé environ 2 semaines plus tard
La période est la même mais la région diffère.
En début d’année, le délais pour un RDV était de quelques jours à peine, dans la même mairie.
Il y a cependant clairement un GROS problème avec l’État qui ne veut pas financer assez d’équipements (et qu’on ne parle pas de la formation des personnels, quand on voit que par endroit on confie cela à des services civiques, sans aucune formation ou accompagnement !).
Pour travailler toutes les semaines dans une maison France Services spécialisée dans les cartes d’identité et passeport je mettrais un gros disclaimer en rouge pour dire que le délais sont TRS TRS longs … Ici dans le centre de la Bretagne les rendez-vous pour initier le début de la demande sont pris avec 4 mois et demi de délai … Si on rajoute à ça le délai de fabrication (parfois 2 mois) cela fais qu’on ne peux aujourd’hui pas avoir sa carte d’identité avant la fin de l’année.